Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE
/
TOP STOP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP STOP
SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95572434
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2005

Présentation de la marque TOP STOP

Déposée le 16 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE domicilié(e) Zone Artisanale, 74210 LATHUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 120 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOP STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP STOP est expirée depuis le 16 mai 2005.

SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CO-PILOT SYSTEM , OFF TOP


SITEL SOCIETE D'INJECTION TECHNOLOGIQUE Société Anonyme - Zone Artisanale, 74210 LATHUILLE - France - SIREN 335120556


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Surbouchons de sécurité et bouchons pour bouteilles, flacons et autres récipients.Ustensiles (non électriques) pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué)

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.